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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 décembre 2016
Date de séance : 20/12/2016
  1. 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Berlin
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Statut de Paris et aménagement métropolitain
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2017
  5. 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2016
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 novembre 2014
Date de séance : 05/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 30 novembre 2015
Date de séance : 30/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 juillet 2014
Date de séance : 17/07/2014
  1. 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 décembre 2012
Date de séance : 11/12/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (Vote solennel)
  3. 3. Nomination d'un député en mission temporaire
  4. 4. Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d'aide au séjour irrégulier (n° 463)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 juillet 2013
Date de séance : 17/07/2013
  1. 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) (n° 1216)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 mars 2015
Date de séance : 24/03/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 janvier 2014
Date de séance : 14/01/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Agriculture, alimentation et forêt
  3. 3. Nomination d’un député en mission temporaire
  4. 4. Accès au logement et urbanisme rénové
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 31 mars 2016
Date de séance : 31/03/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 21 février 2013
Date de séance : 21/02/2013
  1. 1. Élargissement des conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d'Algérie (n° 267)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance