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- Question écrite n° 14590 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 30/01/2024
- bois et forêts - Avenir du chauffage au bois - Avenir du chauffage au bois
- Question écrite n° 6820 de Mme Lisette Pollet
- Date de dépôt : 28/03/2023
- santé - Absence de médecin traitant - Absence de médecin traitant
- Question écrite n° 3575 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 29/11/2022
- médecine - La dangereuse aggravation de la désertification médicale de l'Eure - La dangereuse aggravation de la désertification médicale de l'Eure
- Question écrite n° 7687 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 02/05/2023
- maladies - Caisse de prévoyance collective - Caisse de prévoyance collective
- Question écrite n° 11051 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 05/09/2023
- cycles et motocycles - Les modalités de la mise en place du contrôle technique des « deux roues » - Les modalités de la mise en place du contrôle technique des « deux roues »
- Question écrite n° 8370 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 30/05/2023
- énergie et carburants - Interdiction des chaudières au gaz - Interdiction des chaudières au gaz
- Question écrite n° 16346 de M. François Gernigon
- Date de dépôt : 19/03/2024
- prestations familiales - Extension du CMG de 6 à 12 ans pour les familles monoparentales - Extension du CMG de 6 à 12 ans pour les familles monoparentales
- Question au Gouvernement n° 507 de M. Jean-Louis Bourlanges
- Date de dépôt : 01/02/2023
- politique extérieure - Situation en Ukraine - Situation en Ukraine
- Question écrite n° 8467 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 30/05/2023
- personnes handicapées - Modalités de prise en charge des véhicules pour personnes handicapées - Modalités de prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
- Question écrite n° 6698 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 28/03/2023
- défense - E-MBT - E-MBT
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