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Question écrite n° 95075 de M. André Schneider
Date de dépôt : 07/12/2010
environnement - protection - biodiversité. préservation
Amendement n°47 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2010 - (n° 2944)
Date de dépôt : 06/12/2010
Amendement de M. Carrez - Article 40 - Adopté
Question au Gouvernement n° 2745 de M. Noël Mamère
Date de dépôt : 02/12/2010
pharmacie et médicaments - Médiator - autorisation de mise sur le marché. retrait
Compte rendu de réunion n° 178 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/12/2010
  1. Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (réunion ouverte aux membres de la commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 01/12/2010
  1. Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice de l'Agence de la biomédecine et du Professeur Sadek Beloucif, président du Conseil d'orientation
  2. Audition du Docteur Axel Kahn, généticien, médecin, président de l'Université Paris V Descartes
  3. Table ronde sur les recherches sur l'embryon
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/12/2010
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des collections des musées nationaux
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 1 décembre 2010
Date de séance : 01/12/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Solidarité dans le domaine de l'alimentation en eau (n° 2982)
  3. 3. Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur (n° 2981)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2996 - Rapport de M. Martial Saddier sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne (n°2949)
Date de dépôt : 01/12/2010
Voir le dossier (Union européenne : adaptation de la législation au droit de l'UE)
Question écrite n° 94380 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 30/11/2010
défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
Question écrite n° 94381 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 30/11/2010
défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques