Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200021 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1257 de M. Jean Terlier: Date de dépôt : 25/10/2023; ordre public - manifestations contre l'A69 - manifestations contre l'A69
Question écrite n° 9914 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 11/07/2023; langue française - Usage de l'écriture dite inclusive à l'Université - Usage de l'écriture dite inclusive à l'Université
Question écrite n° 8219 de Mme Naïma Moutchou: Date de dépôt : 23/05/2023; impôts et taxes - Cumul de l'amende fiscale et majoration de 80 % pour activité illicite - Cumul de l'amende fiscale et majoration de 80 % pour activité illicite
Question écrite n° 9604 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 04/07/2023; enseignement secondaire - Bien-fondé de la réforme du lycée et du baccalauréat - Bien-fondé de la réforme du lycée et du baccalauréat
Question écrite n° 15422 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 20/02/2024; fonctionnaires et agents publics - Préjudice des instituteurs - Préjudice des instituteurs
Question écrite n° 8591 de Mme Claudia Rouaux: Date de dépôt : 06/06/2023; énergie et carburants - Avenir du BioGNV - Avenir du BioGNV
Question écrite n° 3104 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 15/11/2022; énergie et carburants - Modalités de mise en oeuvre du bouclier tarifaire - EHPAD - Modalités de mise en oeuvre du bouclier tarifaire - EHPAD
Question écrite n° 14606 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 30/01/2024; déchets - Proposition de règlement européen sur les emballages - Proposition de règlement européen sur les emballages
Question écrite n° 13748 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 12/12/2023; sécurité routière - Plan de sécurité routière pour les enfants - Plan de sécurité routière pour les enfants
Question écrite n° 16042 de Mme Mélanie Thomin: Date de dépôt : 12/03/2024; enseignements artistiques - Epreuves du diplôme national du brevet en langues régionales - Epreuves du diplôme national du brevet en langues régionales