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Compte rendu de réunion n° 2 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur les mathématiques en France et dans les sciences d'aujourd'hui, avec la participation de MM. Cédric Villani et Ngo Bao Chau, médaillés Fields, et Yves Meyer, prix Gauss, lauréats de l'édition 2010 du Congrès international des mathématiciens
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 novembre 2010
Date de séance : 16/11/2010
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2011 (seconde partie) (suite) (n° 2824)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 93349 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 16/11/2010
environnement - protection - biodiversité. préservation
Question écrite n° 93266 de M. François Loncle
Date de dépôt : 16/11/2010
défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 15 novembre 2010
Date de séance : 15/11/2010
  1. 1. Prolongation d'une mission temporaire
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 10/11/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Lubochinsky, professeur à l'Université Panthéon-Assas
Amendement n°310 - LOI DE FINANCES POUR 2011 - (n° 2824) (Seconde partie)
Date de dépôt : 10/11/2010
Amendement de M. Gille, M. Liebgott, Mme Iborra, M. Sirugue, Mme Carrillon-Couvreur, Mme Oget, M. Manscour, M. Jung, M. Eckert, M. Rousset et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Avant l'article 88 - Rejeté
N° 2937 - Rapport de M. Christian Ménard sur le projet de loi , adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer (n°2502)
Date de dépôt : 09/11/2010
Voir le dossier (Défense : lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police en mer)
Question écrite n° 92984 de M. Jean-Marc Nesme
Date de dépôt : 09/11/2010
moyens de paiement - euro - dollar. taux de change. fixation
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/11/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 Examen pour avis des crédits de la mission « Travail et emploi » : (Emploi : M. Bernard Perrut, rapporteur pour avis ;
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion