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Question écrite n° 84383 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier: Date de dépôt : 20/07/2010; énergie et carburants - pétrole - mer Caspienne. perspectives
Question écrite n° 84587 de M. Philippe Vigier: Date de dépôt : 20/07/2010; marchés financiers - marchés financiers internationaux - agences de notation. rapport. propositions
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des affaires étrangères: Date de réunion : 13/07/2010
N° 2763 - Rapport d'information de M. Pierre Méhaignerie déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la réforme des retraites: Date de dépôt : 13/07/2010; Voir le dossier (Travail : réforme des retraites (Auditions de la Commission des Affaires sociales))
Question écrite n° 84137 de M. Jean-Claude Fruteau: Date de dépôt : 13/07/2010; santé - protection - substances toxiques
Question écrite n° 84141 de Mme Danielle Bousquet: Date de dépôt : 13/07/2010; santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
N° 2718 - Rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, établi au nom de cet office, sur la recherche sur les cellules souches: Date de dépôt : 08/07/2010; Voir le dossier (Recherche sur les cellules souches)
N° 2717 - Rapport de M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin, établi au nom de cet office, sur la gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010): Date de dépôt : 08/07/2010; Voir le dossier (Gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ?)
N° 2719 - Rapport d'information de MM. Alain Gest et Philippe Tourtelier déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution: Date de dépôt : 08/07/2010; Voir le dossier (Evaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution)
Compte rendu de réunion n° 160 - Commission des affaires européennes: Date de réunion : 07/07/2010