200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 78481 de M. Germinal Peiro
- Date de dépôt : 11/05/2010
- politique extérieure - aide au développement - santé maternelle et infantile. perspectives
- Question écrite n° 78163 de Mme Muriel Marland-Militello
- Date de dépôt : 11/05/2010
- agroalimentaire - tabacs manufacturés - cigarettes. composition. information des consommateurs
- Question écrite n° 78390 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 11/05/2010
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- N° 2505 - Avis de M. Gilles d'Ettore sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'État (n°2339)
- Date de dépôt : 10/05/2010
- Voir le dossier (Affaires étrangères : action extérieure de l'État)
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission denquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
- Date de réunion : 05/05/2010
- Audition de M. Jean Marimbert, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/05/2010
- — Présentation par MM. Christophe Guilloteau, Francis Hillmeyer et Gilbert Le Bris de l'étude sur la défense antimissile balistique réalisée sous leur direction par le cercle interparlementaire d'étude air espace de défense et le cercle interparlementaire d'étude naval de défense. 2
- — Information relative à la commission 12
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 05/05/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. Roger Genêt, directeur général du Cemagref, Centre d'Études du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, président de l'Alliance Environnement.
- N° 2492 - Rapport d'information de MM. Louis Giscard d'Estaing et Jean Gaubert déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur le bilan de la mise en oeuvre des propositions formulées en janvier 2008 par la Commission pour la libération de la croissance française
- Date de dépôt : 05/05/2010
- Voir le dossier (Mise en oeuvre des recommandations formulées en janvier 2008 par la Commission pour la libération de la croissance française présidée par M. Jacques Attali)
- Question écrite n° 78065 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 04/05/2010
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 77980 de Mme Colette Langlade
- Date de dépôt : 04/05/2010
- politique extérieure - aide au développement - santé maternelle et infantile. perspectives
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