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Question écrite n° 77980 de Mme Colette Langlade
Date de dépôt : 04/05/2010
politique extérieure - aide au développement - santé maternelle et infantile. perspectives
Amendement n°352 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - (n° 2449)
Date de dépôt : 30/04/2010
Amendement de Mme Branget - Article 10 - Non soutenu
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Audition de M. Jacques Berger, directeur général délégué de Sanofi Pasteur
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/04/2010
  1. rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la flexisécurité à la française (M. Pierre Morange, rapporteur)
  2. Audition de M. Jean-François Pilliard, président de la commission Protection sociale du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) sur la réforme des retraites
  3. Présences en réunion
N° 2460 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n°2452)
Date de dépôt : 28/04/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2010 (2))
N° 2462 - Rapport d'information de M. Pierre Morange déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la flexisécurité à la française
Date de dépôt : 28/04/2010
Voir le dossier (Flexisécurité à la française)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 27/04/2010
  1. Audition de M. le Professeur Antoine Flahault, directeur l'École des hautes études en santé publiques
Question écrite n° 77557 de Mme Marie-Louise Fort
Date de dépôt : 27/04/2010
santé - jeunes - alcoolisme. lutte et prévention
Question écrite n° 77562 de Mme Muriel Marland-Militello
Date de dépôt : 27/04/2010
santé - tabagisme - substituts nicotiniques. produits solubles. vente. encadrements
Question écrite n° 77491 de M. Jean-Jacques Urvoas
Date de dépôt : 27/04/2010
politique extérieure - aide au développement - santé maternelle et infantile. perspectives