Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 67705 de M. Kléber Mesquida: Date de dépôt : 29/12/2009; banques et établissements financiers - banques à statut coopératif - fonds propres. parts sociales et certificats coopératifs. réglementation
Question écrite n° 67700 de M. Pascal Deguilhem: Date de dépôt : 29/12/2009; automobiles et cycles - poids lourds - véhicules industriels. emploi et activité
Question écrite n° 67793 de M. Pierre Forgues: Date de dépôt : 29/12/2009; élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
N° 2211 - Proposition de loi de M. Jean Leonetti relative à l'organisation du débat public sur les problèmes éthiques et les questions de société: Date de dépôt : 23/12/2009; Voir le dossier (Bioéthique : problèmes éthiques et questions de société)
N° 2208 - Rapport d'information de M. Sébastien Huyghe déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les défaillances de la régulation bancaire et financière: Date de dépôt : 22/12/2009; Voir le dossier (Défaillances de la régulation bancaire et financière)
Question écrite n° 67118 de M. Thierry Mariani: Date de dépôt : 22/12/2009; élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
Question écrite n° 67117 de M. Jacques Le Nay: Date de dépôt : 22/12/2009; élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
N° 2165 - Projet de loi de régulation bancaire et financière - Etude d'impact: Voir le dossier (Economie : régulation bancaire et financière)
N° 2156 - Rapport de M. Jean-Paul Dupré sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana sur l'éducation et la langue française (n°1980): Date de dépôt : 15/12/2009; Voir le dossier (Botswana : accord sur l'éducation et la langue française)
Question écrite n° 66447 de M. Jean-Pierre Dupont: Date de dépôt : 15/12/2009; élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires