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Question écrite n° 5558 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 14/02/2023
personnes âgées - Manque de personnel dans les Ehpad - Manque de personnel dans les Ehpad
Question écrite n° 9142 de M. Xavier Albertini
Date de dépôt : 20/06/2023
logement - DPE et vacance des logements en centre-ville - DPE et vacance des logements en centre-ville
Question écrite n° 12658 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 07/11/2023
bois et forêts - Dysfonctionnements du dispositif REP PMCB - Dysfonctionnements du dispositif REP PMCB
Question écrite n° 3216 de Mme Estelle Folest
Date de dépôt : 15/11/2022
télécommunications - Problèmes rencontrés par les utilisateurs de réseaux de fibre optique - Problèmes rencontrés par les utilisateurs de réseaux de fibre optique
Question écrite n° 4561 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 10/01/2023
commerce et artisanat - Situation catastrophique des artisans-boulangers français - Situation catastrophique des artisans-boulangers français
Question écrite n° 12170 de M. Andy Kerbrat
Date de dépôt : 17/10/2023
biodiversité - Rapport alarmant sur la chute de la biodiversité dans l'espace agricole - Rapport alarmant sur la chute de la biodiversité dans l'espace agricole
Question écrite n° 2781 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 01/11/2022
maladies - Lipœdème - reconnaissance en tant que maladie - Lipœdème - reconnaissance en tant que maladie
Question écrite n° 2206 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 18/10/2022
arts et spectacles - Situation du cinéma français - Situation du cinéma français
Question écrite n° 14210 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 02/01/2024
impôts locaux - Taxe d'habitation 2023 des établissements de l'enseignement catholique - Taxe d'habitation 2023 des établissements de l'enseignement catholique
Question écrite n° 18522 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 11/06/2024
enseignement - Situation des assistantes de service social de l'éducation nationale - Situation des assistantes de service social de l'éducation nationale