200022 résultats trouvés
- Question écrite n° 46186 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 07/04/2009
- politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 1154 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 01/04/2009
- produits dangereux - bisphénol A - utilisation. conséquences. santé
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 31 mars 2009
- Date de séance : 31/03/2009
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Protection de la création sur Internet (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1558 - Avis de M. Loïc Bouvard sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1216)
- Date de dépôt : 31/03/2009
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014)
- Question écrite n° 45690 de M. Dominique Perben
- Date de dépôt : 31/03/2009
- produits dangereux - mercure - amalgames dentaires. utilisation. conséquences. santé
- Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
- Date de réunion : 25/03/2009
- Développement durable et création de valeurs pour l'entreprise : rencontre, ouverte à la presse, entre des parlementaires et des directeurs du développement durable d'entreprises membres du C3D
- Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 24/03/2009
- Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles de :
- Mme Myriam Bernard, sous-directrice des carrière et des rémunérations à la Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) et Mme Stéphanie Marquet, adjoint du bureau des personnels d'encadrement.
- M. Daniel Lebègue, président de l'Institut des Administrateurs (IFA) et de Mme Agnès Touraine, administrateur de société et membre du conseil d'administration de l'IFA
- M. Marc Veyron, directeur des ressources humaines du groupe CSF France et de Mme Estelle Champenois
- Information relative à la Délégation
- N° 1548 - Rapport d'information de Mme Delphine Batho et M. Jacques Alain Bénisti sur les fichiers de police
- Date de dépôt : 24/03/2009
- Voir le dossier (Fichiers de police)
- Question écrite n° 44568 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 17/03/2009
- produits dangereux - mercure - amalgames dentaires. utilisation. conséquences. santé
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 mars 2009
- Date de séance : 10/03/2009
- 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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