200022 résultats trouvés
- N° 1472 - Rapport de M. Jean-Claude Guibal sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre relatif à la gestion concertée des migrations et au développement solidaire, du protocole relatif à la gestion concertée des migrations et du protocole en matière de développement solidaire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne (n°1329)
- Date de dépôt : 17/02/2009
- Voir le dossier (Tunisie : accord-cadre relatif à la gestion concertée des migrations et au développement solidaire)
- N° 1446 tome 2 - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : rapport d'étape
- Date de dépôt : 11/02/2009
- Voir le dossier (Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense)
- Amendement n°980 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 11/02/2009
- Amendement de MM. Bur, Nesme et Francina - Après l'article 19 - Retiré
- N° 1441 tome 2 - Rapport sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n°1210 rectifié)
- Date de dépôt : 05/02/2009
- Voir le dossier (Santé : réforme de l'hôpital (Loi HPST))
- N° 1435 - Avis de M. André Flajolet sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n°1210 rectifié)
- Date de dépôt : 04/02/2009
- Voir le dossier (Santé : réforme de l'hôpital (Loi HPST))
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 03/02/2009
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. André Flajolet, rapporteur pour avis sur les articles 12 à 26)
- Question écrite n° 41179 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 03/02/2009
- transports aériens - pilotes - rayonnements cosmiques. conséquences. santé
- Question écrite n° 41047 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 03/02/2009
- politique extérieure - États-Unis - ouragan Katrina. aides de la France. bilan
- Question écrite n° 41052 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 03/02/2009
- politique extérieure - Proche-Orient - partenariat universitaire. perspectives
- Question écrite n° 41080 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 03/02/2009
- produits dangereux - mercure - amalgames dentaires. utilisation. conséquences. santé
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats