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N° 1204 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur "Science, société et parlements" (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008)
Date de dépôt : 16/10/2008
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N° 1199 tome XIII - Avis de M. Gérard Cherpion sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Date de dépôt : 16/10/2008
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2009)
N° 1198 annexe 3 - Rapport de M. Nicolas Forissier sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Date de dépôt : 16/10/2008
Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)
N° 1198 annexe 40 - Rapport de M. Gérard Bapt sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Date de dépôt : 16/10/2008
Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)
N° 1198 annexe 23 - Rapport de M. Thierry Carcenac sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Date de dépôt : 16/10/2008
Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)
N° 1203 tome IX - Avis de M. Thierry Mariani sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Date de dépôt : 16/10/2008
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2009)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2008
  1. Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 octobre 2008
Date de séance : 14/10/2008
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (n os 1156, 1158)
  2. 2. Grenelle de l'environnement (n os 955, 1133, 1125)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/10/2008
  1. Audition de M. Georges Pauget, directeur général du Crédit agricole, président de la Fédération bancaire française, sur la crise financière internationale
Question écrite n° 31821 de M. Yves Durand
Date de dépôt : 07/10/2008
bois et forêts - politique forestière - pillage des forêts. lutte et prévention. politiques communautaires