200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 19788 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 01/04/2008
- déchets, pollution et nuisances - pollution électromagnétique - conséquences. santé
- Amendement n°343 - ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS - (n° 719)
- Date de dépôt : 01/04/2008
- Amendement de M. Peiro, Mme Gaillard, M. Brottes, Mme Erhel, Mme Batho, M. Le Déaut, Mme Massat, M. Gaubert, M. Queyranne, Mme Fioraso, M. Tourtelier, M. Jean-Michel Clément, M. Deguilhem, Mme Filippetti, M. Gagnaire, Mme Quéré, M. Montebourg, Mme Marcel, M. Launay, Mme Coutelle, M. Grellier, Mme Le Loch, M. Viollet, Mme Robin-Rodrigo, M. Philippe Martin et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Avant l'article PREMIER - Rejeté
- N° 745 - Rapport d'information de MM. Gaëtan Gorce et Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évaluation des politiques de l'emploi
- Date de dépôt : 26/03/2008
- Voir le dossier (Emploi : évaluation des politiques de l'emploi)
- N° 744 - Rapport d'information de M. Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les emprunts immobiliers à taux variable
- Date de dépôt : 26/03/2008
- Voir le dossier (Logement : emprunts immobiliers à taux variable)
- Question écrite n° 19595 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 25/03/2008
- recherche - INRA - travaux sur le maïs. conclusions. Maine-et-Loire
- Question écrite n° 18669 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 11/03/2008
- impôts locaux - taxes foncières - calcul
- Question écrite n° 18442 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 11/03/2008
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. gestion. contrôle
- Question écrite n° 18346 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 04/03/2008
- santé - jeunes - souffrance. prise en charge
- Question écrite n° 18094 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 04/03/2008
- énergie et carburants - électricité et gaz - ouverture du marché. directive européenne
- Question écrite n° 18260 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 04/03/2008
- politique extérieure - lutte contre la faim - perspectives
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