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Question écrite n° 91777 de M. Patrick Beaudouin: Date de dépôt : 11/04/2006; santé - vaccinations - BCG. obligation. pertinence.
Amendement n°126 - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977): Date de dépôt : 05/04/2006; Amendement de M. Yves Cochet, Mme Billard et M. Mamère - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
Question écrite n° 91100 de M. Jean-Claude Bois: Date de dépôt : 04/04/2006; politique extérieure - Royaume-Uni - enseignement. financement. réforme.
Question écrite n° 91036 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 04/04/2006; santé - leucémie lymphoblastique - innovation thérapeutique. perspectives.
Question écrite n° 90178 de Mme Chantal Robin-Rodrigo: Date de dépôt : 28/03/2006; pharmacie et médicaments - anorexigènes - effets secondaires.
Question écrite n° 89062 de Mme Chantal Robin-Rodrigo: Date de dépôt : 21/03/2006; Union européenne - élargissement - zone euro. bilan et perspectives.
N° 2965 - Rapport de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques (MM. Christian Bataille et Claude Birraux): Date de dépôt : 15/03/2006; Voir le dossier (Nouvelles technologies de l'énergie et séquestration du dioxyde de carbone)
N° 2935 - Rapport d'information de MM. Pierre Lellouche et François Loncle déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires étrangères sur le statut des journalistes et correspondants de guerre en cas de conflit: Date de dépôt : 08/03/2006; Voir le dossier (Journalistes et correspondants de guerre : statut en cas de conflit)
Question écrite n° 87648 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 07/03/2006; santé - politique de la santé - lutte contre le cancer. financement.
N° 2925 - Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur les travaux de la XIVème session annuelle de cette Assemblée (Washington : 1er - 5 juillet 2005) (M. Michel Voisin): Date de dépôt : 07/03/2006; Voir le dossier (Assemblée parlementaire de l'Organisation sur la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : XIVème session annuelle (Washington : 1er - 5 juillet 2005))