35177 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 357 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 05/02/2025
- culture - Part collective du pass culture - Part collective du pass culture
- Question au Gouvernement n° 358 de Mme Josy Poueyto
- Date de dépôt : 05/02/2025
- jeunes - Suspension du service civique - Suspension du service civique
- Question au Gouvernement n° 353 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 05/02/2025
- aménagement du territoire - Dispositif zéro artificialisation nette - Dispositif zéro artificialisation nette
- Question au Gouvernement n° 347 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 05/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Lutte contre la délinquance - Lutte contre la délinquance
- Question au Gouvernement n° 354 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 05/02/2025
- climat - Inondations et adaptation au changement climatique - Inondations et adaptation au changement climatique
- Question au Gouvernement n° 356 de M. Benoît Biteau
- Date de dépôt : 05/02/2025
- santé - Causes environnementales des cancers - Causes environnementales des cancers
- Question au Gouvernement n° 360 de Mme Danielle Simonnet
- Date de dépôt : 05/02/2025
- politique extérieure - Situation des Kurdes en Syrie - Situation des Kurdes en Syrie
- Question au Gouvernement n° 349 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 05/02/2025
- politique extérieure - Augmentation des droits de douane - Augmentation des droits de douane
- Question au Gouvernement n° 359 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 05/02/2025
- enfants - Réforme des microcrèches - Réforme des microcrèches
- Amendement n° 141 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
- Date de dépôt : 05/02/2025
- Amendement de Mme Duby-Muller, M. Jeanbrun, M. Bazin, Mme Frédérique Meunier, Mme Bonnivard, M. Herbillon, Mme Petex et M. Ray - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
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