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Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 13/05/2009
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions dans lesquelles a été préparée puis prise par Michelin, la décision de fermer l'usine Kléber de Toul (Meurthe-et-Moselle), et sur les contre-propositions économiques et industrielles élaborées par les syndicats en faveur du maintien du site et des emplois (n° 906) (M. Yves Albarello, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi relative à la transformation écologique de l'économie (n° 1622) (M. François de Rugy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 10/12/2009
  1. Auditions, ouvertes à la presse et au public, sur le fonctionnement de l'hôpital
  2. Mme Maryse Chodorge, directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
  3. M. Antoine Flahault, directeur de l'École des hautes études en santé publique, et M. Christian Queyroux, secrétaire général
  4. Mme Danielle Toupillier, directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/08/2008
  1. Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes et Hervé Morin, ministre de la défense, sur les événements et la situation en Afghanistan (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danièle Nouy, secrétaire générale de l'autorité de contrôle prudentiel, sur un rapport d'enquête demandé à la Cour des comptes en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, concernant les modalités de mise en place de l'Autorité de contrôle prudentiel instituée par la loi n° 2010-1249 du 22 octobre 2010 de régularisation bancaire et financière
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Question écrite n° 87482 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 25/08/2015
environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. recommandation
Question écrite n° 87481 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 25/08/2015
environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. recommandation
Question écrite n° 87478 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 25/08/2015
environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. recommandation
Question écrite n° 87496 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 25/08/2015
environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. recommandation
Question écrite n° 87477 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 25/08/2015
environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. recommandation
Question écrite n° 87467 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 25/08/2015
environnement - climat - conférence climat « Paris 2015 ». rapport CESE. perspectives