Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Dossier législatif - Enseignement supérieur et recherche
Dossier législatif - Renforcer les sanctions portant sur la diffusion d'imprimés à caractère commercial sur les pare-brises des véhicules
Dossier législatif - Lutte contre le dumping social dans le cabotage maritime transmanche
Dossier législatif - Abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité
Dossier législatif - Adapter la gestion du foncier de Wallis et Futuna à la pratique réelle
Dossier législatif - Créer une carte de stationnement pour infirmier libéral
Dossier législatif - Reconnaissance de l'engagement dans la durée dans la responsabilité associative
Dossier législatif - Renforcer la sécurité des activités nautiques
Dossier législatif - Proposition de loi visant à renforcer la confiance démocratique par la reconnaissance du vote blanc et l'instauration du vote obligatoire
Dossier législatif - Proposition de loi organique visant à renforcer la confiance démocratique par la reconnaissance du vote blanc et l'instauration du vote obligatoire