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Compte rendu de réunion n° 022 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur les conséquences de la pêche en eaux profondes, avec la participation de M. Bernhard Friess, directeur « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum national d'histoire naturelle ; M. Alain Biseau, chercheur à l'Ifremer ; M. Olivier Le Nezet, président régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne océans à Greenpeace France, et Mme Claire Nouvian, fondatrice et directrice de l'association Bloom
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Réception d'une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : audition de Mme Catherine Trautmann, co-présidente du Haut Conseil culturel franco-allemand, et de Mme Doris Pack, co-secrétaire générale du Haut Conseil, sur l'avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne
  2. Présences en réunion
  3. Annexe : résumé des échanges de la matinée
Compte rendu de réunion n° 062 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. André Aoun dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) est envisagée par le Gouvernement
  2. Audition, ouverte à la presse, du professeur Patrick Yeni, président du Conseil national du sida
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Examen pour avis des articles 17, 18, 22, 23 et 42 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2013
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Janez Potočnik, commissaire européen en charge de l'environnement
  2. II. Communication de M. Gilles Savary sur le quatrième « paquet ferroviaire » et examen d'une proposition de résolution européenne
Compte rendu de réunion n° 317 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/11/2016
  1. I. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires économiques, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 06 novembre 2015
Date de séance : 06/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/02/2016
  1. Audition, commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Karmenu Vella, commissaire européen en charge de l'Environnement, des affaires maritimes et de la pêche
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques...... 2
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/01/2017
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur le rapport 2016 sur la stratégie du commerce extérieur et la politique commerciale européenne 2