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N° 4105 - Rapport d'information de Mme Maud Olivier déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les études de genre: Date de dépôt : 11/10/2016; Voir le dossier (Etudes de genre)
N° 1332 - Rapport d'information de M. Jacques Remiller déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur "La politique de la France en Afrique": Date de dépôt : 17/12/2008; Voir le dossier (Mission d'information : "La politique de la France en Afrique")
N° 3808 tome I - Avis de Mme Geneviève Colot sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 3375 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011): Date de dépôt : 21/04/2011; Voir le dossier (Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche)
N° 2987 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010): Date de dépôt : 24/11/2010; Voir le dossier (Les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers)
N° 1595 - Rapport de M. Pierre-Alain Muet sur la proposition de loi de MM. Jean-Marc Ayrault, Jérôme Cahuzac et Didier Migaud et plusieurs de leurs collègues relative aux hauts revenus et à la solidarité (1544): Date de dépôt : 08/04/2009; Voir le dossier (Economie : hauts revenus et solidarité)
N° 1989 - Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la Russie (MM. René André et Jean-Louis Bianco): Date de dépôt : 14/12/2004; Voir le dossier (Relations entre l'UE et la Russie (rapport d'information))
N° 1673 - Rapport de M. François de Rugy sur la proposition de loi de M. François de Rugy et plusieurs de ses collègues relative à la transformation écologique de l'économie (1622): Date de dépôt : 13/05/2009; Voir le dossier (Economie : transformation écologique de l'économie)
N° 3302 - Rapport de M. Christian Cabal, établi au nom de cet office, sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006): Date de dépôt : 08/09/2006; Voir le dossier (Biométrie)
N° 4130 tome VII - Avis de M. Jean-Jacques Bridey sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).: Date de dépôt : 13/10/2016; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)