Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200022 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 185 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/02/2011
  1. I. Communication de Mme Anne Grommerch et M. Régis Juanico sur la réforme du marché intérieur
  2. II. Communication de M. Gérard Voisin sur les amendes transfrontalières
  3. III. Communication de Mme Françoise Grossetête, parlementaire européenne, sur les soins de santé transfrontaliers
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/04/2011
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, sur l'affrètement stratégique aérien et naval :
  2. du général Philippe Carpentier, responsable du Centre multimodal de transport de Villacoublay,
  3. du général Patrick Huguet, responsable du projet d'affrètement de navires rouliers à l'état-major des armées,
  4. du colonel Laurent Chaput, responsable du projet d'affrètement maritime et aérien opérationnel,
  5. du colonel Jean Rondel, officier de cohérence opérationnelle à l'état-major des armées pour le domaine Projection Mobilité Soutien,
  6. du général Guy Girier, sous-chef plan programme à l'état-major de l'armée de l'air pour la location avec option d'achat des A340,
  7. du colonel Jean-Jacques Chevalier, chef du bureau de la division expertise, sur les externalisations dans le domaine de la défense
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Gaymard, président du conseil d'administration de l'Office national des forêts et de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 21/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Merli, déléguée interministérielle à la sécurité routière
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Guillaume, directrice du laboratoire d'accidentologie, de biomécanique et d'études du comportement humain (constructeur automobile)
Compte rendu de réunion n° 3 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/12/2010
  1. Nomination de rapporteurs sur « les enjeux de la biologie synthétique » et sur « l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau »
  2. Communication de M. Daniel Raoul, sénateur, Vice-Président de l'OPECST, sur « les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension »
  3. Examen de l'étude de faisabilité par M. Gilbert Barbier, sénateur, sur « l'état des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé »
  4. Présentation du rapport de Mme Brigitte Bout, sénateur, vice-président de l'OPECST, sur « l'état des recherches en matière de prévention et de traitement de l'obésité »
  5. - Questions diverses
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/09/2007
  1. Accord France-Algérie sur les transports routiers internationaux (n° 121) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
  2. Septième protocole Union postale universelle (n° 116) M. Jean-Paul Dupré, rapporteur
  3. Ratification de l'acte constitutif de l'ONU pour l'alimentation (n° 120) M. Jacques Remiller, rapporteur.
  4. Allemagne implantations communes de missions diplomatiques (n° 119) M. Jacques Myard, rapporteur
  5. Brevets européens (n° 64) M. Claude Birraux, rapporteur
  6. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/01/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'AREVA, sur les activités et la stratégie de l'entreprise.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 11/07/2007
  1. Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/03/2010
  1. Audition de MM. François d'Aubert, délégué général à la lutte contre les territoires et juridictions non coopératifs, président du groupe d'évaluation des juridictions non coopératives de l'OCDE et Rick McDonell, secrétaire exécutif du Groupe d'action financière (GAFI) (ouverte à la presse)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/12/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'AREVA.