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Compte rendu de réunion n° 082 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Jacques Rapoport, président de RFF
Compte rendu de réunion n° 68 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l'OPECST
Compte rendu de réunion n° 227 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/09/2015
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi et M. Arnaud Leroy sur la mission effectuée en Inde, en perspective de la Cop21 du 30 août au 4 septembre 2015
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 31/01/2017
  1. — Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin (MM. René Dosière et Daniel Gibbes, rapporteurs)
  2. Présentation du rapport sur la mise en application de la loi organique n° 2013-402 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux et de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (M. Pascal Popelin, rapporteur, et M. Guillaume Larrivé, co-rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/11/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président du groupement des industries de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres
Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen du rapport d'information de la mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de Mme Viviane Reding, Vice-présidente de la Commission européenne, en charge de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France au Royaume-Uni.... 2
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif au renforcement de la coopération en matière d'enquêtes judiciaires en vue de prévenir et de lutter contre la criminalité grave et le terrorisme (n° 2852) M. Philippe Baumel, rapporteur