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Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/11/2015
  1. Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques, sur le recouvrement et le contrôle fiscal
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
  2. Présences en réunion 20
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/12/2016
  1. Audition de MM. Denis Peschanski et Francis Eustache, coresponsables scientifiques du programme de recherche « 13 novembre », et de Mme Carine Klein, secrétaire générale du programme
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information
Date de réunion : 10/04/2014
  1. Présentation, ouverte à la presse, des travaux réalisés par des étudiants de Sciences Po Paris et du Centre Michel Serres, suivie d'un débat
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean-Yves Le Gall, dont la nomination en tant que président du Centre national d'études spatiales (CNES) est envisagée par le Président de la République
  2. Vote sur la nomination 14
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 09/02/2016
  1. Audition de M. Hamit Bozarslan, directeur d'études au CETOBaC (Centre d'études turques, ottomanes, balkaniques et centrasiatiques École des hautes études en sciences sociales).
Compte rendu de réunion n° 263 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/03/2016
  1. Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Compte rendu de réunion n° 070 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/04/2013
  1. — Examen pour avis du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d'Ivoire (n° 426) (M. Bernard Deflesselles, rapporteur pour avis)
  2. — Examen pour avis du projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n° 425) (M. Nicolas Bays, rapporteur pour avis) 4
  3. — Examen pour avis du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la République française et la République du Sénégal (n° 427) (Mme Marie Récalde, rapporteure pour avis) 8
  4. — Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion sur la relance de l'Europe de la défense (n° 912) et examen de cette proposition 12
  5. — Amendements examinés par la Commission 17
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2013
  1. énagement du territoire, de M. Jacques Rapoport, président de Réseau ferré de France (RFF), sur les aspects financiers de la réforme ferroviaire
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/03/2016
  1. Audition du général de corps d'armée Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire.. 2