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Compte rendu de réunion n° 140 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/06/2020
  1. Audition, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale ainsi que les commissions des affaires européennes et de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, de M. Frans Timmermans, premier vice-Président de la Commission européenne en charge du pacte vert pour l'Europe.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/04/2018
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. François Jacq, dont la nomination est proposée par M. le Président de la République à la fonction d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), puis vote sur cette nomination.
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/03/2018
  1. – Communication du président Éric WOERTH et de M. Joël GIRAUD, rapporteur général, sur la réunion de la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne tenue à Bruxelles les 19 et 20 février 2018
  2. – Présentation des objectifs et du programme de travail de la mission d'information sur l'optimisation et l'évasion fiscales (M. Jean-François PARIGI, président, et Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure)
  3. – Examen, pour avis, du titre Ier du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Olivier GAILLARD, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/04/2021
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la limitation des impacts négatifs de la publicité (n° 4019) ;
  2. – Audition, suivie d'un vote, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean Christophe Niel, dont la nomination est envisagée aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) (Mme Mathilde Panot, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 64 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 22/04/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Ozcan, président de la fédération française des professionnels de la blockchain (FFPB).
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information relative à la prochaine génération de missiles anti-navires
Date de réunion : 24/07/2018
  1. Audition, avec une délégation de la commission de la Défense de la Chambre des communes, de M. Antoine Bouvier, président-directeur général de MBDA, de M. l'Amiral Xavier Païtard, Conseiller défense du CEO de MBDA, de Mme Patricia Chollet, Chargée des Relations avec le Parlement, et de M. Chris Allam, managing director de MBDA UK.
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/03/2019
  1. audition de Mme Sandrine Gaudin, Secrétaire générale aux Affaires européennes, sur le Conseil européen (à huis clos);
  2. examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 14/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), accompagné de M. Alexandre Roesch, délégué général, de Mme Marion Lettry, déléguée générale adjointe, de Mme Delphine Lequatre, responsable du service juridique, et de M. Alexandre de Montesquiou, consultant.
Compte rendu de réunion n° 63 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 20/04/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Raphaëlle Berholon, secrétaire nationale à l'économie, l'industrie, le logement et le numérique, M. Nicolas Blanc, délégué national au numérique, et Mme Laurence Matthys, chargée de mission au secrétariat général, de la confédération française de l'encadrement – confédération générale des cadres (CFE-CGC).