Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200022 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 11/04/2018
  1. Point d'étape sur les travaux des missions d'information communes :
  2. sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires (M. Arnaud Viala, président, MM. Jean-François Cesarini et Guillaume Vuilletet, rapporteurs) ;
  3. sur les procédures de poursuite des infractions fiscales (M. Éric Diard, président, et Mme Émilie Cariou, rapporteure) ;
  4. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits ;
  5. Communication sur le contrôle des articles 1er à 4 de la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (Mme Yaël Braun-Pivet, MM. Éric Ciotti et Raphaël Gauvain) ;
  6. Désignation :
  7. d'un rapporteur sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence (sous réserve de sa transmission) ;
  8. d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (n° 840) ;
  9. d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi évolution du logement et aménagement numérique (n° 846) ;
  10. d'un rapporteur d'application sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (n° 778).
  11. Constitution d'une mission d'information sur la justice des mineurs.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/12/2017
  1. –– Audition du général Jean-Pascal Breton, commandant interarmées de l'espace.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/07/2017
  1. Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Soubelet, directrice de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité.
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 05/06/2019
  1. – commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. – mission Recherche et enseignement supérieur : Mme Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ; MM. Francis CHOUAT et Benjamin DIRX, M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteurs spéciaux
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 16/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Bensasson, président-directeur général d'EDF Renouvelables.
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
Date de réunion : 11/04/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 20/05/2021
  1. – Table ronde réunissant les organisations syndicales d'Électricité de France (EDF) : Mme Karine Granger, responsable de la délégation au Conseil supérieur de l'énergie de la Fédération nationale des mines et de l'énergie – CGT ; M. Pascal Jacquelin, secrétaire national de la CFE Énergies ; M. Sébastien Michel, secrétaire fédéral de la Fédération de l'énergie et de la chimie – CFDT ; M. Jacky Chorin, membre du conseil d'administration d'EDF, et Mme Nelly Bréheret, déléguée syndicale centrale d'EDF pour FO Énergie et Mines ; Mme Anne Debrégeas et M. Philippe André, porte-parole de la Fédération SUD-Énergie
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 21/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nolwenn Briand, responsable du Pôle national des économies d'énergie, de M. Olivier David, chef du service climat et efficacité énergétique, et de M. Alexandre Dozières, chef du bureau économies d'énergies et chaleur renouvelable de ce service.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 12/03/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Duseux, président, de Mme Isabelle Muller, déléguée générale et de M. Bruno Ageorges, directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques de l'Union française des industries pétrolières (UFIP).