200021 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/06/2021
- Audition, à huis clos, de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires au Commissariat à l'énergie atomique (CEA), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025
- Compte rendu de réunion n° 115 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 15/07/2021
- Audition d'Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), sur le rapport annuel du Centre pour 2020
- Examen des conclusions de l'audition publique sur « Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé » (Cédric Villani, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/06/2021
- Audition, à huis clos, de M. le général d'armée aérienne Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur l'actualisation de la LPM 2019-2025
- Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2022
- Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 29/09/2021
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (n° 4229) (Mme Géraldine Bannier, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 12/10/2021
- audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le rapport d'activité du CSA pour 2020
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
- Date de réunion : 29/09/2021
- Audition de M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, accompagné de M. Vincent Aussilloux, rapporteur général, de M. Philippe Frocrain, chef de projet, de M. Mohamed Harfi, expert référent et de M. Rémi Lallement, chef de projet, auteurs du rapport Les politiques industrielles en France – Évolutions et comparaisons internationales
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/10/2021
- Audition, à huis clos, de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
- Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
- Date de réunion : 20/10/2021
- – Table ronde d'universitaires :
- - M. Pascal Perrineau, professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Paris ;
- - M. Vincent Tiberj, professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Bordeaux.
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
- Date de réunion : 30/09/2021
- Table ronde des jeunes économistes réunissant M. François Geerolf, professeur assistant à l'Université de Californie, Los Angeles (UCLA) et conseiller scientifique au Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII), Mme Nadine Levratto, directrice d'EconomiX, directrice de recherche au CNRS, chargée d'enseignements à l'université de Paris-Nanterre et à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne et M. Xavier Jaravel, professeur associé à la London School of Economics en détachement à l'Inspection générale des finances et membre du conseil d'analyse économique
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/07/2021
- A l'issue de la lecture en séance publique des conclusions de la CMP sur le projet de programmation relatif au développement solidaire :
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur deux projets de loi :
- projet de loi autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l'Organisation internationale du Travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail (n° 4216) (M. Mustapha Laabid, rapporteur) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005) - annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement (n° 4265) (M. Jacques Maire, rapporteur) ;
- Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer relatif au siège de l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (n° 4323) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat du Qatar relatif au statut de leurs forces (n° 4324).
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