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- N° 666 - Rapport d'information de MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité
- Date de dépôt : 30/01/2008
- Voir le dossier (Aéromobilité)
- N° 2935 - Rapport d'information de MM. Pierre Lellouche et François Loncle déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires étrangères sur le statut des journalistes et correspondants de guerre en cas de conflit
- Date de dépôt : 08/03/2006
- Voir le dossier (Journalistes et correspondants de guerre : statut en cas de conflit)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 25/11/2009
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la numérisation des oeuvres du patrimoine écrit : M. Guillaume Boudy, secrétaire général du ministère de la culture et de la communication, M. Philippe Colombet, responsable du programme « recherche de livres » de Google Europe, M. Serge Eyrolles, président du Syndicat national de l'édition, M. Nicolas Georges, directeur du livre et de la lecture, président du Centre national du livre, M. Javier Hernández-Ros, chef de l'unité « Accès à l'information » à la Commission européenne, M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France, M. Dominique Le Brun, secrétaire général de la Société des gens de lettres, M. Arnaud Nourry, président-directeur général de Hachette Livres, M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France, et M. Marc Tessier, président de la Commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 26/10/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 :
- Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi (et articles 62 et 63) :
- • Emploi (M. Arnaud Richard, rapporteur pour avis)
- • Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
- Amendements examinés par la commission
- Présences en réunion
- N° 2264 tome VII - Avis de M. Bernard Perrut sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234)
- Date de dépôt : 09/10/2014
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- N° 1930 - Rapport de M. André Chassaigne sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique (n°1876)
- Date de dépôt : 13/05/2014
- Voir le dossier (Economie : projet d'accord de libre-échange UE-USA)
- N° 4282 - Rapport de Mme Valérie Fourneyron sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays (n°4181).
- Date de dépôt : 07/12/2016
- Voir le dossier (Traités et conventions : accord multilatéral sur l'échange des déclarations pays par pays)
- N° 2266 tome IX - Avis de M. Philippe Plisson sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234)
- Date de dépôt : 09/10/2014
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- N° 2264 tome V - Avis de Mme Monique Iborra sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234)
- Date de dépôt : 09/10/2014
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- N° 2265 tome VII - Avis de M. Jean-Jacques Bridey sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234)
- Date de dépôt : 09/10/2014
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
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