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Compte rendu de réunion n° 80 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires, en complément de l'audition publique organisée par l'OPECST le 25 juin 2015
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/12/2015
  1. Examen de la proposition de loi de M. François de Rugy visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (n° 3287) (M. François de Rugy, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés, relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 3109) (M. Gilles Savary, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 72 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/11/2015
  1. Nomination de rapporteurs 2
  2. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur 3
  3. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs 8
  4. Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences 16
  5. Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015 28
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/01/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Paul Vernant, professeur d'hématologie à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière, et de M. Dominique Maraninchi, professeur de cancérologie à l'Institut Paoli-Calmettes à Marseille
  2. Audition de Mme Catherine de Salins, présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), et de M. Dominique Martin, directeur général
  3. Information relative à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 56 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/11/2014
  1. Compte rendu de l'audition publique, ouverte à la presse, du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
N° 266 tome X - Avis de M. Gérard Menuel sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 10/10/2017
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)
N° 1304 tome VIII - Avis de M. Alain David sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 12/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1302 annexe 21 - Rapport de M. Nicolas Forissier sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 11/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1302 annexe 20 - Rapport de Mme Olivia Gregoire et M. Xavier Roseren sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 11/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)