Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

N° 2533 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur les drones et la sécurité des installations nucléaires: Date de dépôt : 29/01/2015; Voir le dossier (Drones et sécurité des installations nucléaires)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 mai 2016: Date de séance : 17/05/2016
N° 765 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
N° 1305 tome III - Avis de M. Stéphane Viry sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).: Date de dépôt : 12/10/2018; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1938 - Avis de M. Damien Adam sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n°1831).: Date de dépôt : 07/05/2019; Voir le dossier (Transports : loi d'orientation des mobilités)
N° 2076 - Rapport d'information de MM. Daniel Fasquelle et Denis Sommer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles: Date de dépôt : 26/06/2019; Voir le dossier (Entreprises : relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles)
N° 2305 tome V - Avis de M. Jacques Marilossian sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).: Date de dépôt : 10/10/2019; Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 1796 - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la Nation: Date de dépôt : 21/03/2019; Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : zones à régime restrictif)
N° 2625 rapport d'information - Rapport d'information de M. Claude Goasguen et M. Bruno Joncour déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la France et le Moyen-Orient: Date de dépôt : 29/01/2020; Voir le dossier (Mission d'information sur la France et le Moyen-Orient)
N° 2761 rapport - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n°2758).: Date de dépôt : 19/03/2020; Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020)