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N° 3366 tome VII - Avis de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341): Date de dépôt : 12/10/2006; Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
N° 276 annexe 49 - Rapport de M. Camille de Rocca Serra sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189): Date de dépôt : 11/10/2007; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 7 avril 2008: Date de séance : 07/04/2008
N° 2159 - Rapport d'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs: Date de dépôt : 16/03/2005; Voir le dossier (Gestion des déchets radioactifs : état d'avancement et perspectives de recherches)
N° 1049 - Rapport d'information sur l'activité de l' Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale - session ordinaire 2003 (Jean-Claude Mignon): Date de dépôt : 23/07/2003; Voir le dossier (Première partie de la session ordinaire de 2003 de l'UEO (rapport d'information))
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation: Date de réunion : 03/11/2010
N° 3111 tome I - Avis de M. Yves Durand sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096): Date de dépôt : 08/10/2015; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
N° 4579 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la sûreté des équipements sous pression nucléaires: Date de dépôt : 09/03/2017; Voir le dossier (Sûreté des équipements sous pression nucléaires)
N° 3355 - Rapport de Mme Brigitte Allain sur la proposition de loi de Mme Brigitte Allain et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (3280): Date de dépôt : 16/12/2015; Voir le dossier (Agriculture : ancrage territorial de l'alimentation)
N° 3110 annexe 42 - Rapport de M. Claude Goasguen sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096): Date de dépôt : 08/10/2015; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)