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N° 1771 - Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la commission des finances sur l'exécution des crédits de la Recherche (rapporteur : M. Christian Cabal)
Date de dépôt : 23/07/2004
Voir le dossier (Recherche : exécution des crédits de la Recherche)
N° 3364 tome IX - Avis de Mme Catherine Génisson sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341)
Date de dépôt : 12/10/2006
Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
N° 1625 - Rapport d'information de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la désindustrialisation du territoire (M. Max Roustan, rapporteur)
Date de dépôt : 27/05/2004
Voir le dossier (Aménagement du territoire : désindustrialisation de la France)
Compte rendu de réunion n° 25 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/10/2011
  1. Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
  2. Politiques de l'énergie en Europe : regards croisés
  3. Les politiques de l'énergie après Fukushima
  4. Les exemples de l'Allemagne et du Royaume-Uni
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2008
  1. Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu de réunion n° 184 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/01/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur la numérisation de l'écrit (MM. Hervé Gaymard et Michel Lefait, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/11/2007
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments
  2. M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, et M. Lionel Joubaud, chef du bureau produits de santé
  3. M. Noël Renaudin, président du Comité économique des produits de santé 11
  4. M. Jean-Martin Cohen-Solal, directeur général adjoint de la Fédération nationale de la mutualité française, Mme Laure Lechertier, responsable du département politique du médicament, et M. Vincent Figureau, responsable du département relations extérieures 21
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/12/2010
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des collections des musées nationaux
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 02/02/2011
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Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/05/2011
  1. Examen de la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national (n° 3301) (MM. Michel Havard et Jean-Paul Chanteguet, rapporteurs)