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Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 25/03/2009
  1. Développement durable et création de valeurs pour l'entreprise : rencontre, ouverte à la presse, entre des parlementaires et des directeurs du développement durable d'entreprises membres du C3D
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 03/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. André Flajolet, rapporteur pour avis sur les articles 12 à 26)
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/06/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques
Compte rendu de réunion n° 10 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 30/03/2011
  1. Nomination de rapporteurs
  2. Audition, ouverte à la presse, du Collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : Présentation du rapport d'activité 2010 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et point sur la situation au Japon.
Compte rendu de réunion n° 161 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/09/2010
  1. I. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Etienne, représentant de la France auprès de l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 25/05/2011
  1. 2
  2. 12
  3. 18
  4. 26
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/01/2010
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur les enjeux et les évolutions de l'action culturelle extérieure : Mme Delphine Borione, directrice de la politique culturelle et du français au ministère des Affaires étrangères et européennes, M. Bernard Faivre d'Arcier, consultant culturel, M. Alain Fohr, sous-directeur de la diversité culturelle et du patrimoine mondial au ministère des Affaires étrangères et européennes, M. Chris Hickey, directeur du British Council de Paris, M. Jean-Philippe Mochon, chef du service des affaires juridiques et internationales au ministère de la culture et de la communication, et M. Joachim Umlauf, directeur du Goethe Institut de Paris
  2. Auditions, ouvertes à la presse, sur les enjeux et les évolutions de l'action culturelle extérieure : M. Jean-Claude Jacq, secrétaire général de la Fondation Alliance française, Mme Béatrice Khaiat, directrice déléguée de Campus France, et M. Olivier Poivre d'Arvor, président de Cultures France
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/02/2011
  1. Examen de la proposition de loi relative à la neutralité de l'internet (n° 3061) (M. Christian Paul, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi tendant à rendre obligatoire l'étiquetage nutritionnel (n° 3060) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 10/11/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
  2. Mme Évelyne Guillet, directrice Santé du Centre technique des institutions de prévoyance, Mme Miriana Clerc, directrice Communication et relations extérieures, M. David Giovannuzzi, directeur des accords collectifs pôle alimentaire d'AG2R La Mondiale et M. Philippe Quique, directeur du développement services santé, et Mme Isabelle Hébert, directrice Stratégie et marketing, santé et prévoyance du Groupe Malakoff Médéric, Mme Marika Lefebvre, responsable du pôle Prévention-promotion de la santé à la direction de la santé de la Fédération nationale de la mutualité française, Mme Isabelle Millet-Caurier, directrice des affaires publiques, M. Vincent Figureau, responsable du département des relations institutionnelles nationales, et Mme Annabel Dunbavand, conseiller médical à la direction déléguée à la santé, M. Alain Rouché, directeur Santé de la Fédération française des sociétés d'assurance et M. Jean-Paul Laborde, directeur Affaires parlementaires, M. Laurent Moreau, directeur médical de Groupama, et Mme Catherine Masclet, direction Santé prévoyance d'Allianz
  3. M. Stéphane Seiller, directeur général du Régime social des indépendants, et Mme Stéphanie Deschaume, directrice adjointe de la santé
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 23/06/2009
  1. Audition, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du plan, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2010 2