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Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/11/2016
  1. Audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 24/11/2016
  1. (Audition de M. Johann Bihr, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale, et de Mme Emma Lavigne, chargée de recherche Europe et Asie centrale, de Reporters sans frontières)
  2. (Audition de Mme Anne Castagnos-Sen, responsable des relations extérieures pour Amnesty International France)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 23 janvier 2013
Date de séance : 23/01/2013
  1. 1. Questions à M. le ministre du redressement productif sur la politique industrielle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 26 mai 2014
Date de séance : 26/05/2014
  1. 1. Débat sur la situation de l’aéronautique française
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 novembre 2016
Date de séance : 09/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 55 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/11/2014
  1. Compte rendu restreint de l'audition du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe de Margerie, président-directeur général de Total
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/12/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin sur les progrès de l'intégration bancaire et économique au sein de l'Union européenne
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins
  3. III. Communication de Mme Isabelle Bruneau sur la consultation ouverte par la Commission européenne à propos des règles relatives aux aides d'État aux entreprises en difficulté
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Giorgi, président du Comité économique des produits de santé
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion