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Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217) (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/07/2012
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission des finances, de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, et de M. Ramon Fernandez, Directeur général du Trésor, sur la mise en oeuvre de l'accord du 29 juin 2012 relatif au pacte de croissance et à l'union bancaire
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Table ronde réunissant les fondateurs et/ou présidents d'entreprises françaises de l'économie numérique, avec la participation de : M. Éric Carreel, fondateur et président de Withings, Mme Céline Lazorthes, fondatrice et présidente de Leetchi, M. Frédéric Mazzella, fondateur et président de Blablacar, M. Ludovic Le Moan, fondateur et président de Sigfox, et M. Simon Baldeyrou, directeur général de Deezer France.
  2. Informations relatives à la commission.
Compte rendu de réunion n° 71 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/07/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Etienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) 2
  2. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée 12
  3. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR » du 25 juin 2015 par M. Christian Bataille, député 14
  4. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La place du traitement massif des données (Big Data) dans l'agriculture : situation et perspectives » par M. Jean-Yves Le Déaut, député 18
  5. Rapport de la réunion de bureau du 10 juin 2015 sur les modalités d'organisation des auditions publiques de l'OPECST 23
  6. Désignation de deux représentants au conseil d'administration de l'Agence nationale de gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 26
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/12/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la transition écologique, avec M. Philippe Boisseau, directeur des branches « énergies nouvelles » et « marketing et services » de Total, M. Jean-François Cirelli, vice-président de GDF-Suez, M. Luc Poyer, président du directoire d'E.ON France et M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité.
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 20/10/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les effets du Brexit sur les droits et les avantages des citoyens européens.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/02/2017
  1. Table ronde sur l'avenir de l'industrie du médicament en France, avec la participation de M. Philippe Lamoureux, directeur général du Leem (Les entreprises du médicament, M. Yves L'Épine, directeur général du groupe Guerbet, membre du G5 Santé, M. Philippe Luscan, président de Sanofi France et vice-président exécutif des affaires industrielles mondiales de Sanofi, et M. Jean-Patrick Sales, vice-président « Médicaments » du Comité économique des produits de santé 2
  2. Informations relatives à la commission 27
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition de M. Michel Combes, directeur général d'Alcatel-Lucent, et de M. Rajeev Suri, président-directeur général de Nokia
  2. Examen pour avis de la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (n° 2790) (M. Henri Jibrayel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 18/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Bol, cofondateur de Koolicar, de M. Jean-Michel Petit, fondateur et président de Vizeat, et de Mme Fabienne Weibel, directrice des affaires institutionnelles de Blablacar
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Terrasse, député de l'Ardèche, auteur du rapport sur l'économie collaborative remis au Premier ministre le 8 février 2016
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/09/2016
  1. Audition de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget et des comptes publics , sur le projet de loi de finances pour 2017
  2. Présences en réunion