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Compte rendu de réunion n° 013 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires sociales, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), de M. Jean-François Dhainaut, président, Mme Christine Noiville, présidente du comité économique, éthique et social et M. Jean-Jacques Leguay, vice-président du comité scientifique Haut Conseil des biotechnologies (HCB), sur l'étude du professeur Séralini portant sur les OGM
Compte rendu de réunion n° 282 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Réunion interparlementaire sur la responsabilité sociétale des entreprises
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Communication sur la mission effectuée en Guyane (Mme Chantal Berthelot, M. Guillaume Chevrollier, M. François-Michel Lambert, Mme Catherine Quéré et M. Gabriel Serville)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. François Houiller, président de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage, sur les crédits de la mission « Travail et emploi » pour 2013
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 060 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Chifflet, président de la Fédération bancaire française, directeur général de Crédit agricole SA, M. Frédéric Oudéa, président directeur général de la Société générale, et M. Jean-Laurent Bonnafé, administrateur directeur général de BNP Paribas, sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (n° 566)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 21/09/2016
  1. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
  2. Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/08/2014
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, et ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur la situation en Irak
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) : Mme Aline Mesples, présidente, M. Gilles Mathelie-Guinlet, secrétaire général, M. Jean-Marc Rivera, secrétaire général adjoint, M. Yann Guisnel, PDG de Guisnel distribution SAS, et Mme Béatrice Montay, directrice générale de Guisnel distribution SAS.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/08/2014
  1. — Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur la situation en Irak
Compte rendu de réunion n° 285 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/06/2016
  1. I. Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial du président Jean-Claude Juncker pour les questions de défense
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les enjeux de la régulation environnementale : le cas du glyphosate
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information