Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 26/09/2017
  1. Audition de Madame Annick Girardin, ministre des outre-mer ;
  2. Suivi des demandes de moyens pour la délégation et des demandes liées aux conditions matérielles des députés ultramarins ;
  3. Adoption du règlement intérieur de la délégation ;
  4. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/04/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécilia Malmström, commissaire européenne au commerce, en association avec la commission des Affaires économiques.
Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 18/10/2018
  1. – Table ronde sur la filiation :
  2. - Mme Laurence Brunet, juriste, chercheuse associée à l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne
  3. - Mme Caroline Mecary, avocate aux barreaux de Paris et du Québec, ancien membre du Conseil de l'Ordre
  4. - Maître Geoffroy de Vries, avocat à la Cour, secrétaire général de l'Institut Famille & République
  5. - Pr André Lucas, professeur de droit privé à l'Université de Nantes
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/06/2018
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
  2. • Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (n° 901) – M. Benjamin Dirx, rapporteur ;
  3. • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Congo relatif à l'activité professionnelle salariée des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre, de l'accord entre la France et l'Équateur sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles, et de l'accord entre la France et le Pérou relatif à l'activité rémunérée des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (n° 600) – Mme Clémentine Autain, rapporteure.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/11/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères et de Mme Brune Poirson, Secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire sur le plan d'action gouvernemental sur le CETA.
Compte rendu de réunion n° 64 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/04/2020
  1. – Audition, en visioconférence, des membres du groupe de travail de l'Académie nationale de médecine sur les scénarios de sortie de crise de l'épidémie de Covid-19 2
  2. – Actualisation de la veille de l'épidémie de Covid-19 par l'Office
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 28/07/2020
  1. Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, et de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté ;
  2. Nomination d'un rapporteur et d'un rapporteur d'application sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 3184).
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 05/11/2019
  1. Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer ;
  2. Audition du Directeur de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM) ;
  3. Communication de Mme Cécile Rilhac sur « La formation continue, facteur d'insertion ? » (rapport de la CNEPEOM) ;
  4. Modification à la composition du Bureau ;
  5. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/05/2018
  1. Audition conjointe avec la commission des finances de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et à l'union douanière ;
  2. Examen du rapport pour observations sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904).
  3. Éventuellement, nomination de rapporteur ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  5. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.