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Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/07/2018
  1. – Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport d'activité 2017 du Conseil
Compte rendu de réunion n° 177 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/02/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur l'accord de commerce et de coopération conclu entre l'Union européenne et le Royaume-Uni
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/07/2017
  1. Audition de Mme Nathalie Loiseau, Ministre auprès du Ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/12/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Niger et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Niger (n° 2545) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur) ;
  2. examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso (n° 2631) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur) ;
  3. délibération, ouverte à la presse, sur le rapport d'information sur les dimensions européenne et internationale de la crise liée à la pandémie de covid-19 (Mme Marielle de Sarnez, rapporteure) ;
  4. communication, ouverte à la presse, des co-rapporteurs de la mission d'information sur le partenariat futur entre l'Union européenne et le Royaume-Uni (MM. Pierre-Henri Dumont et Alexandre Holroyd, co-rapporteurs) ;
  5. examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 20 mars 2018 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (n° 3246) (Mme Isabelle Rauch, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/01/2021
  1. – Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, sur la situation dans l'enseignement supérieur et les conséquences du Brexit pour l'enseignement supérieur et la recherche
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/11/2019
  1. Audition commune avec la commission des finances de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux Affaires économiques et financières, fiscalité et douanes.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/07/2017
  1. Audition du général André Lanata, chef d'état major de l'armée de l'air ;
  2. Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/03/2018
  1. –– Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des services d'information, sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/12/2017
  1. – Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°391)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/01/2018
  1. – Audition, à huis clos, de M. Justin Vaïsse, directeur du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie au Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la politique étrangère des Etats-Unis.