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- Compte rendu de réunion n° 133 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/02/2022
- Réunion avec le conseil scientifique
- (thème : « Culture scientifique et éducation à la science »)
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 02/02/2022
- Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. le contrôleur général des armées Christophe Jacquot, chef du service de la transformation, de M. le colonel Pierre-Yves Caniotti, chef de la division stratégie, prospective et partenariats du ComCyberGend, du général de brigade Patrick Perrot, chargé de mission au service de la transformation, sur la culture numérique et scientifique de la gendarmerie et sa préparation aux enjeux de demain.
- N° 273 annexe 2 - Rapport de Mme Émilie Bonnivard sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
- Date de dépôt : 12/10/2017
- Voir le dossier (Loi de finances 2018)
- N° 2254 tome 2 - Rapport déposé au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
- Date de dépôt : 13/04/2005
- Voir le dossier (Mission d'information sur les organismes génétiquement modifiés)
- N° 897 tome II - Rapport d'enquête de M. Guillaume Kasbarian chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
- Date de dépôt : 19/04/2018
- Voir le dossier (Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels)
- N° 4333 - Rapport d'information de M. Jean-Luc Reitzer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la présence et les intérêts français en Amérique latine
- Date de dépôt : 08/02/2012
- Voir le dossier (Présence et intérêts français en Amérique latine)
- N° 1428 annexe 10 - Rapport sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395)
- Date de dépôt : 10/10/2013
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
- N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas et Martial Saddier déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air
- Date de dépôt : 19/05/2016
- Voir le dossier (Lutte contre la pollution de l'air)
- N° 2881 - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des lois sur l'équilibre territorial des pouvoirs (M. Michel Piron)
- Date de dépôt : 22/02/2006
- Voir le dossier (Equilibre territorial des pouvoirs)
- N° 3703 rapport - Rapport d'enquête de Mme Marie-George Buffet pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de dépôt : 16/12/2020
- Voir le dossier (Effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse)
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