200021 résultats trouvés
- N° 3809 tome VI - Avis de M. Jean-Claude Viollet sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775)
- Date de dépôt : 12/10/2011
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
- N° 1264 - Rapport de Mme Christiane Taubira sur la proposition de loi de Mme Christiane Taubira et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires (1258)
- Date de dépôt : 19/11/2008
- Voir le dossier (Energie : reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires)
- N° 1955 - Rapport de M. Philippe Vuilque sur la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues visant à rendre plus justes et plus transparentes les politiques de rémunérations des dirigeants d'entreprises et des opérateurs de marché (1896)
- Date de dépôt : 07/10/2009
- Voir le dossier (Entreprises : rémunérations des dirigeants et des opérateurs de marché)
- N° 1199 tome XIII - Avis de M. Gérard Cherpion sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
- Date de dépôt : 16/10/2008
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2009)
- N° 4189 - Rapport de M. Hervé Gaymard sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n°4065)
- Date de dépôt : 18/01/2012
- Voir le dossier (Culture : exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 octobre 2010
- Date de séance : 26/10/2010
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappels au règlement
- 3. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (n° 2824)
- 4. Réforme des retraites (C.M.P.) (n° 2920)
- 5. Gestion de la dette sociale (C.M.P.) (n° 2915)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3808 tome III - Avis de Mme Henriette Martinez sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775)
- Date de dépôt : 12/10/2011
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
- N° 276 annexe 4 - Rapport de M. Henri Emmanuelli sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
- Date de dépôt : 11/10/2007
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
- N° 2849 - Rapport de MM. Antoine Herth et Germinal Peiro déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n°2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés
- Date de dépôt : 07/10/2010
- Voir le dossier (Contrôle de l'application de la loi n°2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 décembre 2010
- Date de séance : 15/12/2010
- 1. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Loi de finances pour 2011 (C.M.P.) (n° 3033)
- 4. Programmation des finances publiques 2011 - 2014 (C.M.P.) (n° 3032)
- 5. LOPPSI (suite) (n° 2827)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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