200021 résultats trouvés
- N° 4005 - Rapport d'information de M. Philippe Cochet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les "faiblesses et défis du commerce extérieur français"
- Date de dépôt : 23/11/2011
- Voir le dossier (Economie : "faiblesses et défis du commerce extérieur français")
- N° 2864 tome V - Avis de M. Bernard Perrut sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
- Date de dépôt : 14/10/2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
- N° 3716 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares
- Date de dépôt : 23/08/2011
- Voir le dossier (Energie : enjeux des métaux stratégiques, le cas des terres rares)
- N° 4350 - Rapport d'information de MM. Christian Ménard et Jean-Claude Viollet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les sociétés militaires privées
- Date de dépôt : 14/02/2012
- Voir le dossier (Sociétés militaires privées)
- N° 1211 tome IV - Rapport de M. Hervé Féron sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n°1157)
- Date de dépôt : 23/10/2008
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2009)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 2 février 2012
- Date de séance : 02/02/2012
- 1. Débat sur les partenariats public-privé
- 2. Développer le « fabriqué en France » (n° 4026)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 février 2009
- Date de séance : 18/02/2009
- 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2862 tome II - Avis de M. Yves Fromion sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
- Date de dépôt : 14/10/2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 octobre 2010
- Date de séance : 18/10/2010
- 1. Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) - Projet de loi de finances pour 2011 (n o 2824) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2820 - Rapport de M. Michel Voisin sur le projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (n°1652)
- Date de dépôt : 28/09/2010
- Voir le dossier (Défense : lutte contre la prolifération des armes de destruction massive)
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