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N° 2862 tome VIII - Avis de M. Alain Moyne-Bressand sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Date de dépôt : 14/10/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 11 juin 2009
Date de séance : 11/06/2009
  1. 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4348 - Rapport de M. Henri Plagnol sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité (n°4336)
Date de dépôt : 14/02/2012
Voir le dossier (Union européenne : ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité)
N° 3726 - Avis de M. Dominique Dord sur la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (3706)
Date de dépôt : 21/09/2011
Voir le dossier (Travail : simplification du droit et allègement des démarches administratives)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 février 2011
Date de séance : 17/02/2011
  1. 1. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
  2. 2. Débat sur les politiques du handicap (suite)
  3. 3. Étiquetage nutritionnel (n° 3060)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 745 - Rapport d'information de MM. Gaëtan Gorce et Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évaluation des politiques de l'emploi
Date de dépôt : 26/03/2008
Voir le dossier (Emploi : évaluation des politiques de l'emploi)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 7 novembre 2011
Date de séance : 07/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1970 tome IV - Avis de M. Jean-Michel Boucheron sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 277 tome VI - Avis de M. Olivier Jardé sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
Date de dépôt : 11/10/2007
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
N° 1972 tome VIII - Avis de M. Alain Moyne-Bressand sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)