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- N° 3339 tome 1 - Rapport de Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Philippe Berta, Mme Danièle Hérin et M. Pierre-Alain Raphan sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°3234).
- Date de dépôt : 16/09/2020
- Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
- N° 3871 rapport d'information - Rapport d'information de M. Vincent Descoeur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments
- Date de dépôt : 10/02/2021
- Voir le dossier (Travaux de la mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 juillet 2019
- Date de séance : 17/07/2019
- 1. Prestation de serment d’un juge suppléant de la Cour de justice de la République
- 2. Accords entre l’Union européenne et le Canada
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 décembre 2019
- Date de séance : 03/12/2019
- 1. Hommage à Jean Garat, Michel Escalin et Norbert Savornin
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- 4. Lutte contre l’antisémitisme
- 5. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 15 mars 2019
- Date de séance : 15/03/2019
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 février 2020
- Date de séance : 05/02/2020
- 1. Débat sur la politique de développement et de solidarité internationale
- 2. Débat sur la réforme des retraites
- 3. Questions sur le logement social et les politiques de peuplement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 mars 2018
- Date de séance : 08/03/2018
- 1. Reconnaissance sociale des aidants
- 2. Gratuité des transports scolaires
- 3. Liste française des paradis fiscaux
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4080 rapport - Rapport de M. François Ruffin sur la proposition de loi de M. François Ruffin et plusieurs de ses collègues visant à étendre le revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans (4014).
- Date de dépôt : 14/04/2021
- Voir le dossier (Revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans)
- N° 4143 rapport - Rapport de Mme Marie-Pierre Rixain sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Pierre Rixain et plusieurs de ses collègues visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (4000 rectifié).
- Date de dépôt : 05/05/2021
- Voir le dossier (Accélérer l'égalité économique et professionnelle)
- N° 4316 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Meyer et M. Gwendal Rouillard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal
- Date de dépôt : 06/07/2021
- Voir le dossier (Stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal)
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