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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 février 2020: Date de séance : 05/02/2020
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 mars 2018: Date de séance : 08/03/2018
N° 4080 rapport - Rapport de M. François Ruffin sur la proposition de loi de M. François Ruffin et plusieurs de ses collègues visant à étendre le revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans (4014).: Date de dépôt : 14/04/2021; Voir le dossier (Revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans)
N° 4143 rapport - Rapport de Mme Marie-Pierre Rixain sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Pierre Rixain et plusieurs de ses collègues visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (4000 rectifié).: Date de dépôt : 05/05/2021; Voir le dossier (Accélérer l'égalité économique et professionnelle)
N° 4316 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Meyer et M. Gwendal Rouillard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal: Date de dépôt : 06/07/2021; Voir le dossier (Stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal)
N° 4443 rapport d'information - Rapport d'information de M. Didier Martin et M. Stéphane Viry déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'emploi des travailleurs expérimentés: Date de dépôt : 16/09/2021; Voir le dossier (Emploi des travailleurs expérimentés)
N° 5038 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Barbara Bessot Ballot et M. Philippe Huppé déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'impact de la crise de la covid-19 et les nouvelles mutations du secteur des métiers d'excellence et métiers d'art: Date de dépôt : 16/02/2022; Voir le dossier (Impact de la crise de la covid-19 et nouvelles mutations du secteur des métiers d'excellence et métiers d'art)
N° 992 - Rapport de M. Jean-Frédéric Poisson sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n°969): Date de dépôt : 25/06/2008; Voir le dossier (Travail : démocratie sociale et temps de travail)
N° 765 tome II - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).: Date de dépôt : 14/03/2018; Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
N° 3021 - Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'effet de serre de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, et Jean-Yves Le Déaut, députés - tome 2, auditions: Date de dépôt : 12/04/2006; Voir le dossier (Mission d'information sur l'effet de serre)