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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/10/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
  2. - Suite de l'examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)
N° 459 tome VIII - Avis de M. Alain David sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 16/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/10/2024
  1. – Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
N° 418 - Proposition de loi de M. Paul Vannier visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Refonder le modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l'administration du ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2025.
N° 459 tome VII - Avis de Mme Brigitte Klinkert sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 16/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) :
  2. - mission « Économie » :
  3. . Éventuellement, suite de l'examen de l'avis Économie sociale et solidaire (M. Paul Midy, rapporteur pour avis).
  4. . Éventuellement, suite de l'examen de l'avis Communications électroniques et économie numérique (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis).
  5. . Commerce extérieur (Mme Louise Morel, rapporteure pour avis).
  6. . Tourisme (M. Hervé de Lépinau, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (M. Nicolas Meizonnnet, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (M. Frédéric Falcon, rapporteur).
N° 525 rapport - Rapport de M. Florent Boudié et M. Arthur Delaporte sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n°483).
Date de dépôt : 30/10/2024
Voir le dossier (Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie)
N° 479 - Proposition de résolution de M. Jean Laussucq visant à inscrire les bouquinistes de Paris au patrimoine culturel immatériel de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Date de dépôt : 23/10/2024
Voir le dossier (Inscrire les bouquinistes de Paris au patrimoine culturel immatériel de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture)