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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 novembre 2014
Date de séance : 18/11/2014
  1. 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 octobre 2014
Date de séance : 14/10/2014
  1. 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 02 novembre 2016
Date de séance : 02/11/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 décembre 2014
Date de séance : 03/12/2014
  1. 1. Décès de M. Jacques Barrot
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Surveillance des filières djihadistes
  4. 4. Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain
  5. 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 décembre 2015
Date de séance : 11/12/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 mars 2016
Date de séance : 22/03/2016
  1. 1. Création, architecture et patrimoine
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 172 - Avis de Mme Célia de Lavergne sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n°155).
Date de dépôt : 25/09/2017
Voir le dossier (Environnement : fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels)
N° 277 tome IV - Avis de M. Thomas Gassilloud sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 12/10/2017
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)
N° 417 - Rapport de M. Jean-Charles Colas-Roy, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n°370).
Date de dépôt : 22/11/2017
Voir le dossier (Environnement : fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures)
N° 554 - Rapport de M. Christophe Euzet sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (n°530).
Date de dépôt : 17/01/2018
Voir le dossier (Police et sécurité : adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la sécurité)