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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 février 2018
Date de séance : 01/02/2018
  1. 1. Reconnaissance comme maladies professionnelles des pathologies psychiques résultant de l’épuisement professionnel
  2. 2. Utilisation de la voie référendaire pour la ratification du traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 mars 2018
Date de séance : 21/03/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 20 novembre 2020
Date de séance : 20/11/2020
  1. 1. Sécurité globale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 novembre 2020
Date de séance : 26/11/2020
  1. 1. Justice de proximité et réponse pénale
  2. 2. Intégration des objectifs de développement durable dans le processus législatif
  3. 3. Accès au vaccin contre le covid-19
  4. 4. Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 juillet 2018
Date de séance : 05/07/2018
  1. 1. Services de paiement dans le marché intérieur
  2. 2. Érosion de la base d’imposition et transfert de bénéfices
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 17 avril 2020
Date de séance : 17/04/2020
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mardi 19 janvier 2021
Date de séance : 19/01/2021
  1. 1. Décès de Marielle de Sarnez
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Éloge funèbre de Claude Goasguen
  4. 4. Élection du Président de la République
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 janvier 2020
Date de séance : 30/01/2020
  1. 1. Modernisation des outils et gouvernance de la Fondation du patrimoine
  2. 2. Patrimoine sensoriel des campagnes françaises
  3. 3. Congé de deuil en cas de décès d’un enfant mineur
  4. 4. Démarchage téléphonique et appels frauduleux
  5. 5. Inscription d’office sur la liste électorale spécialeà la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 21 octobre 2017
Date de séance : 21/10/2017
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 juin 2019
Date de séance : 03/06/2019
  1. 1. Mobilités
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance