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N° 276 annexe 1 - Rapport de M. Jean-François Mancel sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
Date de dépôt : 11/10/2007
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 3 octobre 2007
Date de séance : 03/10/2007
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Grenelle de l'environnement
  3. 3. Opposition à la discussion d'un projet de loi selon la procédure d'examen simplifiée.
  4. 4. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 juillet 2007
Date de séance : 17/07/2007
  1. 1. Lutte contre la récidive. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 63, 65)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 juin 2009
Date de séance : 10/06/2009
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nomination d'un député en mission temporaire
  3. 3. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1968 tome III - Avis de M. Marc Bernier sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 octobre 2008
Date de séance : 28/10/2008
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2009 (première partie) (n° 1127)
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1157)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1968 tome II - Avis de M. Marcel Rogemont sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 2505 - Avis de M. Gilles d'Ettore sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'État (n°2339)
Date de dépôt : 10/05/2010
Voir le dossier (Affaires étrangères : action extérieure de l'État)
N° 1847 - Rapport de M. Pierre Lasbordes, établi au nom de cet office, sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?
Date de dépôt : 20/07/2009
Voir le dossier (Dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?)
N° 2861 tome V - Avis de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Date de dépôt : 14/10/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)