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Question écrite n° 3237 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 21/01/2025
cours d'eau, étangs et lacs - Conventions d'occupation temporaire (COT) appliquées au domaine fluvial - Conventions d'occupation temporaire (COT) appliquées au domaine fluvial
Question écrite n° 3320 de M. Richard Ramos
Date de dépôt : 21/01/2025
maladies - Cancer de la prostate - prévention - Cancer de la prostate - prévention
Question écrite n° 3272 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - Défense de l'instruction en famille - Défense de l'instruction en famille
Question écrite n° 3319 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
logement : aides et prêts - Travaux de rénovation monogestes - Travaux de rénovation monogestes
Question écrite n° 3334 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/01/2025
papiers d'identité - Conformité des photographies d'identité aux dispositions réglementaires - Conformité des photographies d'identité aux dispositions réglementaires
Question écrite n° 3298 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 21/01/2025
formation professionnelle et apprentissage - Exigences minimales requises pour passer le TOEIC - Exigences minimales requises pour passer le TOEIC
Question écrite n° 3322 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 21/01/2025
maladies - Politique de santé publique en faveur des maladies neurodégénératives - Politique de santé publique en faveur des maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3371 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 21/01/2025
professions judiciaires et juridiques - Suggestion d'augmentation des vacations des magistrats à titre temporaire - Suggestion d'augmentation des vacations des magistrats à titre temporaire
Question écrite n° 3304 de M. Maxime Michelet
Date de dépôt : 21/01/2025
industrie - Demande d'audit financier de la gestion d'ACI Groupe - Demande d'audit financier de la gestion d'ACI Groupe
Question écrite n° 3404 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 21/01/2025
travail - Licenciements discriminatoires - Inspection du travail - Licenciements discriminatoires - Inspection du travail