49495 résultats trouvés
- Question écrite n° 5802 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 08/04/2025
- personnes handicapées - Pour un accès digne et équitable à l'enseignement supérieur - Pour un accès digne et équitable à l'enseignement supérieur
- Question écrite n° 5833 de M. Karim Ben Cheikh
- Date de dépôt : 08/04/2025
- réfugiés et apatrides - Demandes d'asile des Syriens en France - Demandes d'asile des Syriens en France
- Question écrite n° 5677 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 08/04/2025
- animaux - Replacement des animaux sauvages issus de saisies - Replacement des animaux sauvages issus de saisies
- Question écrite n° 5806 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 08/04/2025
- personnes handicapées - Situation des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) - Situation des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
- Question écrite n° 5781 de M. Moerani Frébault
- Date de dépôt : 08/04/2025
- outre-mer - Absence de lisibilité des crédits outre-mer - Absence de lisibilité des crédits outre-mer
- Question écrite n° 5712 de Mme Sandra Regol
- Date de dépôt : 08/04/2025
- élevage - Nombres d'éleveurs en France - Liste positive - Nombres d'éleveurs en France - Liste positive
- Question écrite n° 5807 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 08/04/2025
- pharmacie et médicaments - Autorisations de mises sur le marché - Taxes perçues par l'ANSES - Autorisations de mises sur le marché - Taxes perçues par l'ANSES
- Question écrite n° 5764 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 08/04/2025
- logement - Arrêté sur les indemnités des administrateurs de bailleurs sociaux - Arrêté sur les indemnités des administrateurs de bailleurs sociaux
- Question écrite n° 5794 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 08/04/2025
- patrimoine culturel - Sauvegarde du fort de Fermont - Sauvegarde du fort de Fermont
- Question écrite n° 5689 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 08/04/2025
- banques et établissements financiers - Hausse des frais bancaires pour les particuliers - Hausse des frais bancaires pour les particuliers
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