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- N° 1182 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes (666).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- N° 1178 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Harold Huwart visant à garantir l'engagement de la responsabilité du Gouvernement par un vote de confiance
- Date de dépôt : 26/03/2025
- Voir le dossier (Garantir l'engagement de la responsabilité du Gouvernement par un vote de confiance)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 25 mars 2025
- Date de séance : 25/03/2025
- 1. Remise en cause du pacte vert européen : l’urgence de clarifier la position française
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 mars 2025
- Date de séance : 25/03/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Lutte contre les fraudes aux prestations sociales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- Date de réunion : 25/03/2025
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 mars 2025
- Date de séance : 25/03/2025
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 5232 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 25/03/2025
- agriculture - Stratégie de prévention face à l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps en France - Stratégie de prévention face à l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps en France
- Question écrite n° 5412 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 25/03/2025
- professions de santé - Remboursement des séances d'ergothérapeutes en libéral - Remboursement des séances d'ergothérapeutes en libéral
- Question écrite n° 5333 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 25/03/2025
- étrangers - Faciliter le recrutement de main d'oeuvre agricole - Faciliter le recrutement de main d'oeuvre agricole
- Question écrite n° 5313 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enseignement - Formation des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Formation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
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